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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET
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VENDANGE CLAVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDANGE CLAVELLE
DOMAINE BRUSSET S.A.

Numéro de dépôt :
96645709
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2006

Présentation de la marque VENDANGE CLAVELLE

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENDANGE CLAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE BRUSSET domicilié(e) Les Travers, 84290 CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BRUSSET S.A. Monsieur Daniel BRUSSET - France.

La marque VENDANGE CLAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDANGE CLAVELLE est expirée depuis le 10 octobre 2006.

DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL , DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET , LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET , VENDANGE CHABRILLE , HAUTSDEMONTMIRAIL , " BOUDALE " , DOMAINE BRUSSET Les Travers , VENDANGE TOURNEPIERRE , DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail , DOMAINE BRUSSET H.D.M.


DOMAINE BRUSSET S.A. - Les Travers, 84290 CAIRANNE - France


DOMAINE BRUSSET S.A. Monsieur Daniel BRUSSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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